par Auriane | Juil 16, 2021 | Sénat
Au nom du groupe Ecologiste, Solidarité & Territoires, je suis intervenu sur la proposition de loi visant à sécuriser la procédure d’abrogation des cartes communales et à reporter la caducité des plans d’occupation des sols (POS). Aujourd’hui encore,...
par Auriane | Juil 16, 2021 | Sénat
Le projet de loi bioéthique a fait l’objet d’une troisième et dernière lecture au Sénat, la fin d’un long marathon législatif débuté il y a deux ans. Nous sommes heureux que la PMA pour toutes les femmes, ce droit nouveau, soit enfin consacré dans la loi. La version...
par Auriane | Juil 12, 2021 | Sénat
Une proposition de la loi relative à l’hydroélectricité a été examinée en avril au Sénat : Si nous soutenons le renforcement et le développement de la place de l’hydroélectricité dans le mix énergétique français, qui constitue une source d’énergie aux nombreux...
par Auriane | Juil 12, 2021 | Sénat
Dans un contexte de montée en puissance des énergies renouvelables, le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires a souhaité axé sa mission d’information sur le thème de la méthanisation dans le mix énergétique. Je me réjouis d’avoir été nommé rapporteur de...
par Auriane | Juil 12, 2021 | Sénat
J’ai eu le plaisir d’échanger avec le réseau instruction en famille d’Ille-et-Vilaine sur l’article 21 du projet de loi confortant le respect des principes de la République. Cette disposition — motivée par une supposée instrumentalisation de l’instruction en famille ...
par Auriane | Juil 12, 2021 | Sénat
Le groupe Écologiste a présenté lors de sa première niche parlementaire en décembre 2020, la proposition de loi du député Paul Molac relative à la protection patrimoniale et à la promotion des langues régionales. Je me suis particulièrement réjoui de l’adoption de ce...
